1. Présentation

Le site https://www.ses.ac-versailles.fr est le site officiel de Sciences Économiques et Sociales de l'académie de Versailles. Il propose des services, des ressources, des informations pratiques et des actualités concernant cette discipline.

2. Éditeur

Groupe d'expérimentation pédagogiques (GEP) de Sciences Économiques et Sociales de l’académie de Versailles
2, rue Pierre Bourdan - 78160 Marly-le-Roi

3. Directeur de publication et responsables de la rédaction

Directeur de la publication : Mme Avenel, Rectrice de l'académie de Versailles, Chancelier des Universités
Responsable d'édition : M. Dominique Chamblay, IA-IPR de sciences économiques et sociales
Webmestre : M. Bruno Déchamps, Professeur de sciences économiques et sociales

4. Hébergement

Délégation académique au numérique éducatif (Dane) de l’académie de Versailles
2, rue Pierre Bourdan - 78160 Marly-le-Roi
https://www.dane.ac-versailles.fr/

5. Droit d'auteur et de reproduction

Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
La reproduction, par n'importe quel moyen et à n'importe quelle fin, des documents non publics, des graphismes, photographies et ressources multimédias issus du site de SES de l'académie de Versailles est soumise à l'accord préalable de leurs auteurs.
En cas de doute sur l'identité des détenteurs, une demande d'information peut être adressée au webmestre du site.
Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

6. Liens vers d'autres sites

Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n'engagent en aucun cas les responsables de ce site quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources sur le sujet consulté.

7. Création de liens vers https://www.ses.ac-versailles.fr

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• de ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante;
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Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

8. Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.